Dernière mise à jour : 13 mars 2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site internet lagrandearmee.org.

2. Acceptation des CGU

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

3. Accès au site

Le site lagrandearmee.org est accessible gratuitement depuis tout lieu à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. La Grande Armée ne saurait être tenue responsable de dysfonctionnements du réseau ou des serveurs, ou de tout autre événement échappant à son contrôle, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site.

La Grande Armée se réserve le droit d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site.

4. Contenu du site

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. La Grande Armée s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de La Grande Armée ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de La Grande Armée.

6. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur. Il s’interdit notamment de :

• Diffuser des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires à l’ordre public.
• Porter atteinte aux droits de tiers.
• Perturber le fonctionnement normal du site.
• Collecter des données personnelles d’autres utilisateurs sans leur consentement.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Grande Armée n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n’assume aucune responsabilité à leur égard.

8. Dons et soutien

Les dons effectués via la plateforme Tipeee sont soumis aux conditions générales d’utilisation de ladite plateforme. La Grande Armée s’engage à utiliser les fonds reçus conformément aux objectifs communiqués sur le site.

9. Modification des CGU

La Grande Armée se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez nous contacter à : contact@lagrandearmee.org